Mairie de Faumont - site officiel

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Site officiel de la commune de Faumont (59222) - Présentation des élus, informations pratiques sur les services municipaux, actualité des associations, calendrier des manifestations sur Faumont

Mairie de Faumont
660 route Nationale
59310 FAUMONT

Tél. : 03 20 61 91 91
Fax : 03 20 61 91 99
communefaumont chez orange.fr



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Réunion de conseil municipal


  • Date : Vendredi 11 décembre 2015
    Lieu :

    Mairie à 18h30


Ordre du jour

  • Approbation des procès-verbaux des réunions du conseil municipal des 3 et 25 septembre 2015.
  • Carte de transport OR/RSA/JOB.
  • Contrat Décalog.
  • Mandat au CDG59 pour le lancement d’une procédure de mise en concurrence visant à conclure un contrat groupé d’assurance statutaire.
  • Assurance du personnel.
  • Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI).
  • Programme Local de l’habitat.
  • Centre aéré 2016.
  • Mise en place d’une majoration pour les inscriptions aux services périscolaires et extrascolaires en dehors des périodes.
  • Autorisation pour l’engagement de dépenses en section d’investissement avant le vote du budget.
  • Taxe d’occupation du domaine public.
  • Conditions de location des salles et tarifs.
  • Subvention exceptionnelle : projet humanitaire attribution et avance couture et projet humanitaire.
  • Cession de matériel et convention avec l’association"Dé Coud Vit’".
  • Convention intervenant NAP.
  • Décision modificative budgétaire.
  • Contrat aidé.
  • Point de situation sur les grands travaux et projets d’aménagement de la commune - PADD - PLU.
  • Questions diverses.